Mentions légales
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Macon Bassens
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3. Objet du site
Le site macon-bassens.com a pour objectif de présenter des services de maçonnerie à Bassens et dans les communes avoisinantes.
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Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur rédaction, elles peuvent être sujettes à modification ou comporter des imprécisions.
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9. Droit applicable
Tout litige relatif à l’utilisation du site macon-bassens.com est soumis au droit français.
Les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.
10. Textes de référence
- Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
- Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil (RGPD)
11. Définitions
Utilisateur : toute personne accédant au site.
Données personnelles : toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique.